séance d'approbation le 16 octobre

Publié le 13 octobre 2009


Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes, EPCI, chambres consulaires, etc…), d’autre part les observations du public consignées dans le rapport d’enquête. En septembre, les élus se sont attelés à examiner ces avis, observations et conclusions et à débattre sur les réponses à y apporter.

Ce travail a aboutit à une proposition de modification du SCoT arrêté et c’est ce document qui, le 16 octobre, sera soumis au vote des élus.

Séance d'approbation du SCoT Provence Méditerranée : Vendredi 16 Octobre 2009 à 10h en salle des délibérations du Conseil Général - Préfecture du Var - Toulon

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