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REVISION DU SCOT EN 2020

Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 13 Janvier 2020 la mise en révision du SCoT, conformément à ses engagements auprès de l'Etat et de la Commission d'enquête.

le SCOT approuvé le 06 septembre

Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 06 Septembre 2019 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence sur le territoire. Le document du SCoT...

ENQUETE PUBLIQUE : RAPPORT ET CONCLUSIONS

télécharger le rapport et les conclusions de l'enquête

EXPOSITION SECTEUR TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

EXPOSITION SECTEUR TPM DU 15 JANVIER AU 15 FEVRIER 2018

Débat sur le PADD du SCoT 2

séance du comité syndical du 1er Mars 2016

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