Actualité http://www.scot-pm.com/ Toute l'actualité de fr Actualité http://www.scot-pm.com/fileadmin/images/rss.gif http://www.scot-pm.com/ 48 48 Toute l'actualité de TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Tue, 24 Mar 2026 16:50:00 +0100 Budget primitif 2026 du Syndicat Mixte http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=71 La délibération et note du budget primitif 2026
  • La délibération et note du budget primitif 2026
    • ]]>     Tue, 24 Mar 2026 16:50:00 +0100     Téléchargez la dernière lettre du SCoT http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=70 La Lettre du SCoT n°15
  • La Lettre du SCoT n°15
    • ]]>     Focus Thu, 28 Aug 2025 14:44:00 +0200     Révision du SCoT : débat sur le Projet d'Aménagement Stratégique http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=69 Le débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique, tenu conformément à... Le débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique, tenu conformément à l’article L.143-18 du Code de l’urbanisme, est un moment d’échange, avec l’ensemble des élus, avant que ne s’engage la phase de formalisation du Document d’Orientation et d’Objectifs.

    Ce Projet d'Aménagement Stratégique n’est pas un document normatif, à la différence du Document d’Orientation et d’Objectif (DOO) qui a pour vocation de décliner les moyens pour la réalisation de ces objectifs.

    La délibération prise à l’issue du débat ne fait pas l’objet d’un vote, s’agissant d’un débat sur les orientations à donner à un document qui fera l’objet d’un vote ultérieur (au moment de l’arrêt du SCoT).

     

    ]]>     Thu, 28 Aug 2025 14:32:00 +0200     Retour sur le premier cycle de réunions publiques http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=68 Dans le cadre de sa révision n°2, le diagnostic territorial du SCoT ainsi que les enjeux de la...  

     

    Dans le cadre de sa révision n°2, le diagnostic territorial du SCoT ainsi que les enjeux de la révision sont présentés au public lors d'un premier cycle de réunions.

    Elles se sont tenues :

    Vallée du Gapeau : 29 Novembre 2023

    Sud Sainte Baume : 14 Décembre 2023

    Porte des Maures : 20 Décembre 2023

    Toulon Provence Méditerranée : 30 Janvier 2024

     

    ]]>     Thu, 28 Aug 2025 14:25:00 +0200     Retour sur les 3 premiers ateliers thématiques http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=67 ZERO ARTIFICIALISATION NETTE - TRANSITIONS - COMMERCE
  • les comptes-rendus des 3 ateliers
    • ]]>     Wed, 27 Aug 2025 16:27:00 +0200     Bilan du SCoT n°2 http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=66 Conformément à l’article L 143 - 28 du code de l’urbanisme, le Syndicat Mixte est tenu de... Conformément à l’article L 143 - 28 du code de l’urbanisme, le Syndicat Mixte est tenu de procéder à une analyse des résultats de l'application du schéma, notamment en matière d'environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation de l'espace, de réduction du rythme de l'artificialisation des sols, d'implantations commerciales.

    Sur la base de cette analyse l'établissement public prévu à l'article L. 143-16 délibère sur le maintien en vigueur du schéma de cohérence territoriale ou sur sa révision.

    Vous trouverez :

    ]]>     Focus Fri, 22 Aug 2025 10:47:00 +0200     REUNION PUBLIQUE A TOULON le 30 Janvier http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=64 Venez nombreux! RÉUNION PUBLIQUE pour une CONCERTATION autour du projet de diagnostic... Mon, 22 Jan 2024 14:31:00 +0100 REUNIONS PUBLIQUES NOVEMBRE-DECEMBRE 2023 http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=63 venez nombreux! télécharger la présentation des réunions publiques  

    venez nombreux!

    télécharger la présentation des réunions publiques

    ]]>     Wed, 22 Nov 2023 16:52:00 +0100     BILAN A MI PARCOURS http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=62 Les SCoT sont soumis à une obligation d’analyse des résultats de l’application du SCoT tous les...  

     

    Les SCoT sont soumis à une obligation d’analyse des résultats de l’application du SCoT tous les 6 ans. Le SCoT Provence Méditerranée ayant été approuvé en 2019, nous sommes aujourd’hui à mi-parcours de cette obligation et le Syndicat Mixte a souhaité faire un point d’étape, sous forme d’un état des lieux des grandes tendances du territoire au regard des orientations de notre SCoT. Ce travail préfigure la mise à jour de notre diagnostic territorial.

    Bilan à télécharger

    ]]>     Focus Wed, 08 Nov 2023 10:06:00 +0100     REVISION DU SCOT EN 2020 http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=60 Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 13 Janvier 2020 la mise... Télécharger la délibération 

    ]]>     Thu, 13 Feb 2020 16:29:00 +0100