Actualité http://www.scot-pm.com/ Toute l'actualité de fr Actualité http://www.scot-pm.com/fileadmin/images/rss.gif http://www.scot-pm.com/ 48 48 Toute l'actualité de TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Mon, 11 Jul 2011 15:52:00 +0200 point sur la mise en oeuvre du SCoT http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=32 téléchargez la lettre n°8! téléchargez la lettre n°8!

]]> Focus Mon, 11 Jul 2011 15:52:00 +0200 un SCoT à 32 avec Cuers http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=31 c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du... c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.

Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le SCoT Provence Méditerranée couvrira 32 communes soit un territoire de 125 000 hectares pour plus de 560 000 habitants.

]]> Thu, 16 Sep 2010 15:41:00 +0200 l'heure de la mise en oeuvre du SCoT. http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=30 L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions. Bien au... L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions.  Bien au contraire, le SCoT a vocation à s'enrichir, notamment en intégrant le résultat de travaux complémentaires. Parmi les approfondissements nécessaires on peut citer : le projet agricole de l'aire toulonnaise : le pôle terre; la réalisation du Schéma de développement des modes doux, tous les outils de suivi du SCoT comme l'observatoire de la production de logements; l'observatoire photographique des paysages etc....

 

 

]]> Focus Thu, 20 May 2010 16:12:00 +0200 Meilleurs voeux pour cette nouvelle année http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=29 Focus Mon, 11 Jan 2010 09:33:00 +0100 Le SCoT approuvé à l'unanimité http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=28 Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le... Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence de l’aire toulonnaise. Le document du SCoT approuvé est tenu à la disposition du public du lundi au vendredi, de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures  dans les locaux de l’administration du SCoT sis 7 rue Picot à Toulon. Tel : 04 94 05 35 22. Il est également téléchargeable depuis notre site en rubrique téléchargements

]]> Focus Fri, 30 Oct 2009 09:55:00 +0100 séance d'approbation le 16 octobre http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=27 Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique....
Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes, EPCI, chambres consulaires, etc…), d’autre part les observations du public consignées dans le rapport d’enquête. En septembre, les élus se sont attelés à examiner ces avis, observations et conclusions et à débattre sur les réponses à y apporter.

Ce travail a aboutit à une proposition de modification du SCoT arrêté et c’est ce document qui, le 16 octobre, sera soumis au vote des élus.

Séance d'approbation du SCoT Provence Méditerranée : Vendredi 16 Octobre 2009 à 10h en salle des délibérations du Conseil Général - Préfecture du Var - Toulon

]]> Focus Tue, 13 Oct 2009 15:53:00 +0200 conclusions de la commission d'enquête : un avis favorable au projet de SCoT http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=26 Le Président de la commission d'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée... Le Président de la commission d'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée vient de rendre son rapport d'enquête.

 

 

]]> Focus Mon, 10 Aug 2009 10:59:00 +0200 l'enquête publique clôturée http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=25 depuis le vendredi 19 juin, l'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée est... depuis le vendredi 19 juin, l'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée est clôturée. La commission d'enquête livrera son rapport et ses conclusions à la mi-juillet.

]]> Focus Wed, 24 Jun 2009 08:45:00 +0200 l'enquête publique a démarré http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=21 l'enquête publique du SCoT a lieu dans toutes les communes du périmètre depuis le 18 mai et se... pour plus d'infos:

lettre du SCoT n°7 SPECIAL enquête publique

Avis d'enquête publique

]]> Focus Wed, 22 Apr 2009 18:18:00 +0200 le SCoT arrêté par les élus le 19 décembre 2008 http://www.scot-pm.com/index.php?id=48&no_cache=1&tx_ttnews%5Btt_news%5D=19 En séance du comité syndical du 19 décembre 2008, un grand pas a été franchi. en effet, le projet... En séance du comité syndical du 19 décembre 2008, un grand pas a été franchi. en effet, le projet de SCoT a été voté à l'unanimité par les élus, ce qui signifie que celui-ci  est prêt à être soumis à l'avis des partenaires et de la population.

 

]]> Focus Wed, 04 Feb 2009 09:48:00 +0100