Toute l'actualité

un SCoT à 32 avec Cuers

c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.

Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le...

l'heure de la mise en oeuvre du SCoT.

L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions.  Bien au contraire, le SCoT a vocation à s'enrichir, notamment en intégrant le résultat de travaux complémentaires. Parmi les...

Le SCoT approuvé à l'unanimité

Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence de l’aire toulonnaise. Le document du...

séance d'approbation le 16 octobre

Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes,...

conclusions de la commission d'enquête : un avis favorable au projet de SCoT

Le Président de la commission d'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée vient de rendre son rapport d'enquête.

 

 

télécharger le rapporttélécharger les conclusions  

l'enquête publique clôturée

depuis le vendredi 19 juin, l'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée est clôturée. La commission d'enquête livrera son rapport et ses conclusions à la mi-juillet.

l'enquête publique a démarré

l'enquête publique du SCoT a lieu dans toutes les communes du périmètre depuis le 18 mai et se tiendra jusqu'au vendredi 19 juin 2009

le SCoT arrêté par les élus le 19 décembre 2008

En séance du comité syndical du 19 décembre 2008, un grand pas a été franchi. en effet, le projet de SCoT a été voté à l'unanimité par les élus, ce qui signifie que celui-ci  est prêt à être soumis à l'avis des partenaires...

dernière réunion publique pour 2008

après avoir présenté le Projet d' Aménagement et de Développement Durable du SCoT  le 11 octobre dernier, le Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée a invité  tous les habitants samedi 6 décembre à discuter des...

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