Toute l'actualité

une nouvelle lettre du SCoT

téléchargez la lettre du SCOT n°11

Analyse des résultats de l'application du SCoT 6 ans après son approbation

Le SCoT a été approuvé le 16 octobre 2009. A cette date, la loi SRU prévoyait une analyse des résultats de l’application du SCoT dans les 10 ans suivant son approbation. Depuis, la loi Grenelle 2 a raccourci ce délai à 6 ans...

2 réunions publiques en Décembre!

venez nombreux!

Téléchargez la lettre du SCoT n°9

Un SCoT Grenelle en 2017

 

Les débats du Grenelle de l’Environnement ont été l’occasion d’exprimer de nouvelles ambitions à l’égard des SCoT. Le vaste dispositif règlementaire aujourd’hui abouti met en avant quatre objectifs prioritaires à mettre en...

Lancement du Volet Mer!

Ce matin, les élus du  syndicat Mixte  ont officiellement lancé la procédure  de révision du SCoT en vue d’élaborer le chapitre individualisé du SCoT valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer. Cette démarche plus...

point sur la mise en oeuvre du SCoT

téléchargez la lettre n°8!

un SCoT à 32 avec Cuers

c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.

Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le...

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