Toute l'actualité

2 réunions publiques en Décembre!

venez nombreux!

Téléchargez la lettre du SCoT n°9

Un SCoT Grenelle en 2017

 

Les débats du Grenelle de l’Environnement ont été l’occasion d’exprimer de nouvelles ambitions à l’égard des SCoT. Le vaste dispositif règlementaire aujourd’hui abouti met en avant quatre objectifs prioritaires à mettre en...

Lancement du Volet Mer!

Ce matin, les élus du  syndicat Mixte  ont officiellement lancé la procédure  de révision du SCoT en vue d’élaborer le chapitre individualisé du SCoT valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer. Cette démarche plus...

point sur la mise en oeuvre du SCoT

téléchargez la lettre n°8!

un SCoT à 32 avec Cuers

c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.

Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le...

l'heure de la mise en oeuvre du SCoT.

L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions.  Bien au contraire, le SCoT a vocation à s'enrichir, notamment en intégrant le résultat de travaux complémentaires. Parmi les...

Le SCoT approuvé à l'unanimité

Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence de l’aire toulonnaise. Le document du...

séance d'approbation le 16 octobre

Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes,...

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