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Analyse des résultats de l'application du SCoT 6 ans après son approbation
Le SCoT a été approuvé le 16 octobre 2009. A cette date, la loi SRU prévoyait une analyse des résultats de l’application du SCoT dans les 10 ans suivant son approbation. Depuis, la loi Grenelle 2 a raccourci ce délai à 6 ans...
2 réunions publiques en Décembre!
venez nombreux!
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Un SCoT Grenelle en 2017
Les débats du Grenelle de l’Environnement ont été l’occasion d’exprimer de nouvelles ambitions à l’égard des SCoT. Le vaste dispositif règlementaire aujourd’hui abouti met en avant quatre objectifs prioritaires à mettre en...
Lancement du Volet Mer!
Ce matin, les élus du syndicat Mixte ont officiellement lancé la procédure de révision du SCoT en vue d’élaborer le chapitre individualisé du SCoT valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer. Cette démarche plus...
un SCoT à 32 avec Cuers
c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.
Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le...
l'heure de la mise en oeuvre du SCoT.
L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions. Bien au contraire, le SCoT a vocation à s'enrichir, notamment en intégrant le résultat de travaux complémentaires. Parmi les...
Réalisation : Stratis