Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence de l’aire toulonnaise. Le document du...
Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes,...
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